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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MOMMESSIN
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VIEILLES POUSSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIEILLES POUSSES
SOCIETE MOMMESSIN, société anonyme

Numéro de dépôt :
1544774
Date de dépôt :
04/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/1999

Présentation de la marque VIEILLES POUSSES

Déposée le 4 août 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MOMMESSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIEILLES POUSSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MOMMESSIN domicilié(e) La Grange Saint-Pierre, 71000 CHARNAY-LES-MACON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque VIEILLES POUSSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEILLES POUSSES est expirée depuis le 4 août 1999.

SOCIETE MOMMESSIN a également déposé les autres marques suivantes : CAVES DE LA GRANGE SAINT PIERRE , CHANTESEVE , VALLEE D'OR , LA BELLE CÔTE , LE CIMIER D'OR , GRUMES DOR , LE BEAU CHAMP , LEDUC MONOPOLE , MOMMESSIN MONOPOLE , FREGATE


SOCIETE MOMMESSIN, société anonyme - La Grange Saint-Pierre, 71000 CHARNAY-LES-MACON - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Inscription le 9 juin 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°173270 - Publication au BOPI 1994-06-09

Inscription le 14 novembre 1990 - GAGE CONSTITUE n°51061 - Publication au BOPI 1990-11-14

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